J.O. 226 du 28 septembre 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 22 septembre 2004 portant nomination au comité technique paritaire ministériel du ministère de l'éducation nationale

NOR : MENF0402127A


Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 22 septembre 2004, l'arrêté du 5 décembre 2003 modifié portant nomination au comité technique paritaire ministériel du ministère de l'éducation nationale est modifié comme suit :

I. - M. Patrick Gérard, directeur de l'enseignement scolaire, est nommé représentant titulaire de l'administration, en remplacement de M. Jean-Paul de Gaudemar.

M. Paul Desneuf, directeur de l'encadrement, est nommé représentant titulaire de l'administration, en remplacement de Mme Marie-France Moraux.

M. Alain Marsigny, adjoint au directeur des personnels, de la modernisation et de l'administration, est nommé représentant titulaire de l'administration, en remplacement de M. Philippe Gazagnes.

II. - Au lieu de : « Christian Nique, recteur de l'académie d'Orléans-Tours ; » lire : « Christian Nique, recteur de l'académie de Montpellier ; ».

III. - M. Jacky Terral, secrétaire général de l'académie de Montpellier, est nommé représentant suppléant de l'administration, en remplacement de M. Alain Plaud.

IV. - Mme Danielle Godard est nommée représentante suppléante du personnel, au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT), en remplacement de M. Alain Baury.